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Marques déposées par l'association loi 1901 SYNDICAT DES PATISSIERS-CONFISEURS-GLACIERS DE LA HAUTE-LOIRE
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LE MYRTILLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MYRTILLAIS
SYNDICAT DES PATISSIERS-CONFISEURS-GLACIERS DE LA HAUTE-LOIRE (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1241079
Date de dépôt :
14/04/1983
Lieu de dépôt :
BRIOUDE
Date d'expiration :
14/04/1993

Présentation de la marque LE MYRTILLAIS

Déposée le 14 avril 1983 par l'association loi 1901 SYNDICAT DES PATISSIERS-CONFISEURS-GLACIERS DE LA HAUTE-LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIOUDE), la marque française « LE MYRTILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SYNDICAT DES PATISSIERS-CONFISEURS-GLACIERS DE LA HAUTE-LOIRE domicilié(e) 13, avenue Victor-Hugo, 43300 LANGEAC - France.

La marque LE MYRTILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MYRTILLAIS est expirée depuis le 14 avril 1993.

SYNDICAT DES PATISSIERS-CONFISEURS-GLACIERS DE LA HAUTE-LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE COLOMBIER QUI LA COLOMBE AURA DANS L ANNEE SE MARIERA , VOLC' CAILLOUX , "NOUVELLE LOIRE" , LOU PISADOU , LE COLOMBIER QUI LA COLOMBE AURA DANS L ANNEE SE MARIERA


SYNDICAT DES PATISSIERS-CONFISEURS-GLACIERS DE LA HAUTE-LOIRE (ASSOCIATION LOI 1901) - 13, avenue Victor-Hugo, 43300 LANGEAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Biscuits, gâteaux, entremets, confiserie, pâtisserie en particulier pâtisserie fraîche.